Patente brute

Patente brute

Patente brute patente ou déclaration qui constate qu'un navire a touché un pays infecté.

Encyclopédie Universelle. 2012.

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  • patente — [ patɑ̃t ] n. f. • 1595 plur.; ellipse de lettres patentes 1 ♦ Anciennt (sing. ou plur.) Écrit émanant du roi, d un corps qui établissait un droit ou un privilège. 2 ♦ (1736) Mar. Patente de santé ou patente : document relatif à l état sanitaire… …   Encyclopédie Universelle

  • patenté — patente [ patɑ̃t ] n. f. • 1595 plur.; ellipse de lettres patentes 1 ♦ Anciennt (sing. ou plur.) Écrit émanant du roi, d un corps qui établissait un droit ou un privilège. 2 ♦ (1736) Mar. Patente de santé ou patente : document relatif à l état… …   Encyclopédie Universelle

  • patente — (pa tan t ) s. f. 1°   Patente ou, au pluriel, patentes, lettres, commission, diplôme, accordés par le souverain, par des corps, par des universités, etc. •   On a envoyé à M. de Savoie les patentes de généralissime, BOSSUET Lett. quiét. 69.… …   Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré

  • brute — brut, brute (brut , bru t ; le t se prononce au masculin, même devant un mot commençant par une consonne ; il se prononce aussi au pluriel : des esprits brut ) adj. 1°   Qui n a rien que de grossier et d informe, en parlant des animaux. •   De… …   Dictionnaire de la Langue Française d'Émile Littré

  • PATENTE — n. f. Il se disait anciennement des Lettres, des commissions, des diplômes accordés, ou par le roi, ou par des corps, des universités, etc. Il se dit maintenant d’une Contribution annuelle et proportionnelle, imposée à ceux qui font un commerce,… …   Dictionnaire de l'Academie Francaise, 8eme edition (1935)

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